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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 06842 posée par M. Charles Gautier
Financement de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11871 posée par M. Charles Gautier
Mise en oeuvre du programme Alzheimer
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 06599 posée par M. Charles Gautier
Situation du service d'alcoologie de l'Office central d'hygiène sociale (OCHS)
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04956 posée par M. Charles Gautier
Diminution des crédits destinés à la lutte contre la toxicomanie
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 15986 posée par M. Charles Gautier
Fiscalisation des contrats solidaires et responsables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09901 posée par M. Charles Gautier
Caisse nationale mutualiste
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence