Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
-
Question n° 12558 posée par M. André Trillard
Archivage des dossiers d'imagerie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 09290 posée par M. François Autain
Pertinence de la gestion des menaces pandémiques
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0289G posée par Mme Gisèle Gautier
Dossier médical personnel
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 0504S posée par M. François Autain
Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 06842 posée par M. Charles Gautier
Financement de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 15986 posée par M. Charles Gautier
Fiscalisation des contrats solidaires et responsables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 09901 posée par M. Charles Gautier
Caisse nationale mutualiste
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04540 posée par M. François Autain
Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02621 posée par Mme Gisèle Gautier
Situation des centres de santé infirmiers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22570 posée par M. Alfred Foy
Mesures incitatives pour l'utilisation du carnet de santé
La question est caduque
Pertinence