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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 06838 posée par M. Charles Gautier
Réseau national information jeunesse
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11871 posée par M. Charles Gautier
Mise en oeuvre du programme Alzheimer
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 10824 posée par M. Charles Gautier
Prévention de la BPCO
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 05814 posée par M. Charles Gautier
Réforme du divorce
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 15986 posée par M. Charles Gautier
Fiscalisation des contrats solidaires et responsables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence