Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 10978 posée par M. Luc Dejoie

    Situation des psychologues de santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10778 posée par M. François Autain

    Indemnités Assedic

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10605 posée par M. François Autain

    Statut des psychologues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10099 posée par M. François Autain

    Situation des secrétaires médico-sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09983 posée par M. Luc Dejoie

    Cotisations sociales des professions libérales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04264 posée par M. Michel Chauty

    Retour en France des Français de l'étranger et inscription à l'agence pour l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02256 posée par M. Michel Chauty

    Insertion des travailleurs handicapés dans la vie professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02257 posée par M. Michel Chauty

    Reconnaissance des stagiaires handicapés dans le quota exigé pour la déclaration des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible