Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0758S posée par Mme Laurence Garnier

    Reconversion de la centrale à charbon de Cordemais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06805 posée par Mme Laurence Garnier

    Pénurie de postes de transformation d'électricité

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06008 posée par Mme Laurence Garnier

    Avenir du biogaz naturel véhicule

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05662 posée par Mme Laurence Garnier

    Difficultés rencontrées par les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du domaine privé associatif

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04769 posée par Mme Laurence Garnier

    Difficultés de rénovation énergétique des logements

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05630 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences de l'augmentation des factures énergétiques des entreprises

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02471 posée par Mme Laurence Garnier

    Demande de certification du roseau comme matériau isolant

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27457 posée par Mme Laurence Garnier

    Demande de soutien à l'agriculture suite à l'augmentation des coûts de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21174 posée par Mme Laurence Garnier

    Affectation du fonds national de compensation de l'énergie éolienne en mer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne