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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 08985 posée par M. Charles Gautier
La fin de vie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06845 posée par M. Charles Gautier
Inquiétudes des orthophonistes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06846 posée par M. Charles Gautier
Secret médical
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05371 posée par M. Charles Gautier
Médicaments non utilisés
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04028 posée par M. Charles Gautier
Prolongation du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15986 posée par M. Charles Gautier
Fiscalisation des contrats solidaires et responsables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09901 posée par M. Charles Gautier
Caisse nationale mutualiste
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05003 posée par M. Charles Gautier
Avenir du centre hospitalier d'Ancenis
La question est caduque
Pertinence