Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0033S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Procès de l'amiante

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0139S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Reconnaissance des maladies des dockers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0150S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Nomenclature des appareils orthopédiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0364S posée par M. Joël Guerriau

    Délais de renouvellement des cartes de stationnement pour handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0667S posée par M. Christophe Priou

    Impact des éoliennes terrestres sur la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0138S posée par M. Christophe Priou

    Budget de l'hôpital intercommunal de la presqu'île de Guérande et du Croisic

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0555S posée par M. Christophe Priou

    Risques d'un transfert du centre hospitalier universitaire de Nantes

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1743S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne