Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 03460 posée par Mme Gisèle Gautier

Fin du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/02/2008
Pertinence
Question n° 05034 posée par M. François Autain

Suivi national de pharmacovigilance du Rimonabant (Acomplia®)

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/07/2008
Pertinence
Question n° 06026 posée par M. André Trillard

Avenir de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/10/2008
Pertinence
Question n° 06842 posée par M. Charles Gautier

Financement de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 0504S posée par M. François Autain

Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

02/04/2009
Pertinence