Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1883S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Encadrement des stages de survie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1777S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Rapatriement des enfants français et de leurs mères détenus en Syrie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13035 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Lutte contre les dérives sectaires et anthroposophie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0432G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Lutte contre le racisme et l'antisémitisme - Grande cause nationale (Rassemblement de Créteil)

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0064S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Protection des consommateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0152S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Essor de la médiation

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne