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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 155 trouvées
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Question n° 02241 posée par M. Michel Chauty
Résultat des élections des comités de parents dans le cycle élémentaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 30560 posée par M. Bernard Legrand
Situation des IDEN
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02717 posée par M. Michel Chauty
Etablissements privés sous contrat: heures de décharge des professeurs de science
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04420 posée par M. Michel Chauty
Réorientation en cours d'études: possibilités
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04421 posée par M. Michel Chauty
Nouveaux horaires en première et en terminale : situation des redoublants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 02300 posée par M. Michel Chauty
Revalorisation de la rémunération des assistants non-titulaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09942 posée par M. Bernard Legrand
DEUG de Breton celtique à l'université de Rennes II : habilitation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10989 posée par M. Luc Dejoie
Enseignement technique : unités de contrôle capitalisables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13101 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Réforme des lycées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21255 posée par M. Michel Chauty
Débouchés des écoles de communication
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence