Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 86 trouvées

  1. Question n° 00476 posée par M. Luc Dejoie

    Modalités de sortie de l'indivision

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01422 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Simplification administrative en matière d'urbanisme

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02598 posée par M. Michel Crucis

    Intensité de la circulation sur RN 10 entre Poitiers (Vienne) et Angoulême (Charente) et sur la RN 137 entre Nantes (Loire-Atlantique) et Sainte-Hermine (Vendée)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02762 posée par M. Michel Chauty

    Construction d'une piste d'atterrissage aux îles Kerguelen

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04982 posée par M. Marcel Lucotte

    Expérience d'apprentissage anticipé de la conduite automobile

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09934 posée par M. Luc Dejoie

    Décès ou retraite d'un conjoint : maintien dans les lieux et nouveau contrat de location

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19016 posée par M. Michel Chauty

    Réduction des crédits routiers pour 1992

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 39846 posée par M. André Trillard

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : coïncidence de son périmètre avec celui d'un parc naturel régional (PNR)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne