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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 04945 posée par M. Bernard Legrand
Loire-Atlantique: création d'un musée maritime
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06700 posée par M. Bernard Legrand
Affectation des locaux destinés à la direction régionale des affaires culturelles de Nantes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05755 posée par M. Luc Dejoie
Situation des compositeurs symphonistes vis-à-vis de la SACEM
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05710 posée par M. Charles Gautier
Durée des mandats des directeurs d'EPCC administratif et industriel et commercial
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 05832 posée par M. Charles Gautier
Conditions de transfert des directeurs d'EPCC à caractère industriel et commercial
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence