Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 06165 posée par M. Bernard Legrand

    Programmation de l'émission télévisée Chadenn Ar Vro

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15459 posée par M. Michel Chauty

    Coût d'achat des informations de la chaîne américaine CNN par les chaînes françaises de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03572 posée par Mme Monique Papon

    Sous-titrage des programmes de télévision pour les personnes déficientes auditives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05973 posée par M. François Autain

    Grille des salaires à Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20378 posée par Mme Monique Papon

    Accès de la chaîne de télévision KTO au réseau de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02608 posée par M. Michel Chauty

    Cruauté gratuite au cours d'une émission sur TF1

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00161 posée par M. Bernard Legrand

    Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00180 posée par M. René Régnault

    Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13945 posée par M. Christophe Priou

    Avenir de Radio France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne