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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 26017 posée par M. André Morice
Mise en valeur des régions de l'Ouest
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 26707 posée par M. Bernard Legrand
Loire-Atlantique: situation des entreprises de travaux publics
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 27726 posée par M. André Morice
Développement des régions de l'ouest
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 29402 posée par M. Bernard Legrand
Comités régionaux consultatifs de l'audiovisuel: date de mise en place
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 31289 posée par M. Michel Chauty
Assistance en haute mer: affectation de remorqueurs à la marine nationale
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 00161 posée par M. Bernard Legrand
Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00180 posée par M. René Régnault
Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11242 posée par M. Paul Guillard
Situation de l'industrie routière
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18451 posée par M. Luc Dejoie
Travaux publics: annulation de crédits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21604 posée par M. Luc Dejoie
Prévisions de l'INSEE pour 1985
La question est caduque
Pertinence