Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 15892 posée par M. André Trillard

    Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11495 posée par M. François Autain

    Prescription systématique de l'Oseltamivir (Tamiflu®) dans le traitement des syndromes grippaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09290 posée par M. François Autain

    Pertinence de la gestion des menaces pandémiques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08144 posée par M. François Autain

    Application de l'article L. 5323-4 du code de la santé publique relatif à la prévention des conflits d'intérêts au sein des personnels des agences de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05700 posée par M. François Autain

    Avenir de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05134 posée par M. François Autain

    Application du décret n° 2007-454 relatif aux conventions et aux liens unissant les membres de certaines professions de santé aux entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10191 posée par M. André Trillard

    Prise en charge de la kinésithérapie respiratoire dans le traitement de la broncho-pneumopathie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03003 posée par M. François Autain

    Présence d'amiante dans la tour Beaulieu à Nantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22570 posée par M. Alfred Foy

    Mesures incitatives pour l'utilisation du carnet de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13725 posée par M. François Autain

    Présence d'amiante dans la Tour Beaulieu à Nantes (Loire-Atlantique)

    La question est caduque

    Pertinence Forte