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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 08985 posée par M. Charles Gautier
La fin de vie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06838 posée par M. Charles Gautier
Réseau national information jeunesse
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06842 posée par M. Charles Gautier
Financement de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06845 posée par M. Charles Gautier
Inquiétudes des orthophonistes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06846 posée par M. Charles Gautier
Secret médical
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15986 posée par M. Charles Gautier
Fiscalisation des contrats solidaires et responsables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09901 posée par M. Charles Gautier
Caisse nationale mutualiste
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05003 posée par M. Charles Gautier
Avenir du centre hospitalier d'Ancenis
La question est caduque
Pertinence