Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 17251 posée par M. Guy Lemaire
Situation des traumatisés crâniens
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 30985 posée par M. Paul Guillard
Etablissements pour mineurs inadaptés de Loire-Atlantique: indemnité de sujétion spéciale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
-
Question n° 17303 posée par M. Luc Dejoie
Situation des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence