Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 13522 posée par M. Joël Guerriau

    Modernisation des systèmes d'alerte et d'information des populations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05097 posée par M. Christophe Priou

    Transfert des compétences des délégations régionales de l'Onisep aux collectivités régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09325 posée par M. André Trillard

    Prévention du diabète

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02332 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Information liée au dépistage du cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22714 posée par Mme Michelle Meunier

    Financement des établissements d'information et de conseil conjugal et familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02004 posée par M. Bernard Legrand

    Incidents concernant la radioactivité: information du public

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne