Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0477G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Construction navale

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0128G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Lutte contre les pratiques déloyales en matière de construction navale

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0012G posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Aides à la construction navale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0246G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Chantiers navals de Saint-Nazaire

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0983G posée par M. Joël Guerriau

    Situation des chantiers navals STX

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne