Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 07009 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide à domicile en milieu rural

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07096 posée par M. Francisque Collomb

    Maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07600 posée par M. Henri Belcour

    Aide et maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07622 posée par M. Paul Girod

    Aide et maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00444 posée par M. Michel Moreigne

    Relance de l'activité économique dans l'Ariège, la Lozère et la Creuse

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07872 posée par M. Michel Rufin

    Financement des investissements dans les établissements scolaires du premier degré

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12968 posée par M. Yves Krattinger

    Dotation de fonctionnement minimale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne