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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 21315 posée par M. Ivan Renar
Pérennité des correspondances ferroviaires du Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 21418 posée par M. Michel Sergent
Perspectives de dessertes ferroviaires de la région Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 23460 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Eventuelle fermeture d'une base PNC stationnée à Roissy-Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 10525 posée par M. Roland Courteau
Fréquences du transport combiné
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 12243 posée par M. Jean-Luc Fichet
Nécessité de faire évoluer le droit concernant les bateaux du patrimoine
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12878 posée par M. Daniel Percheron
Sûreté portuaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20737 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Création d'un "métro transmanche"
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20351 posée par M. Philippe Tabarot
Avenir d'Eurostar
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23260 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation de l'aéroport international de Dinard Bretagne
La question est caduque
Pertinence