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644 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 603 trouvées
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Question n° 00147 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Electrification de la ligne ferroviaire Amiens-Calais
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00347 posée par M. Charles de Cuttoli
Projets de restructuration des instituts et centres culturels français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00351 posée par M. Charles de Cuttoli
Etablissements culturels français à l'étranger: conseils d'administration
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réseau européen à grande vitesse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01936 posée par M. Olivier Roux
Informatisation des consulats
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 10325 posée par M. Josselin de Rohan
Application de la convention de Londres du 19 novembre 1976
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05530 posée par M. Henri Collette
Remaniement administratif de l'arrondissement de Calais (Pas-de-Calais)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09877 posée par M. Xavier de Villepin
Création d'une classe préparatoire HEC au lycée de Londres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12087 posée par M. Xavier de Villepin
Professeurs et personnels du lycée français Charles-de-Gaulle et de l'école française de Londres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12838 posée par M. Charles de Cuttoli
Retraite des instituteurs placés en position de détachement en Europe
La question est caduque
Pertinence