Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 24267 posée par Mme Vivette Lopez
Reconnaissance de certains départements de grandes cultures de l'Occitanie en « zones intermédiaires »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 09866 posée par Mme Vivette Lopez
Utilisation des fonds européens par la France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 23268 posée par Mme Vivette Lopez
Crise des filières agricoles, notamment en région Occitanie
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 15334 posée par Mme Vivette Lopez
Fin des aides aux stations-service traditionnelles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 18313 posée par Mme Vivette Lopez
Plan de relance et abondement de la dotation de soutien à l'investissement local
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21990 posée par Mme Vivette Lopez
Coût des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17860 posée par Mme Vivette Lopez
Baisse des financements publics dans le domaine des musiques actuelles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17816 posée par Mme Vivette Lopez
Coût des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16301 posée par Mme Vivette Lopez
Réponse aux difficultés de la filière équine
La question est caduque
Pertinence