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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 256 trouvées
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Question n° 05992 posée par M. Jean Francou
Développement du tourisme d'affaires: bilan d'étude
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 10341 posée par M. Louis Althapé
Responsabilité du maire dans le cadre du secours en montagne
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 38063 posée par M. René Trégouët
Orchestre français des jeunes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13912 posée par M. Jean Louis Masson
Comptes rendus des réunions des conseils municipaux
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 12030 posée par M. Jacques Gautier
Situation au Venezuela
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 15045 posée par Mme Vivette Lopez
Réponse aux difficultés de la filière équine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16046 posée par Mme Vivette Lopez
Conditions d'application de l'article 23 de la loi dite MURCEF du 11 décembre 2001
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16301 posée par Mme Vivette Lopez
Réponse aux difficultés de la filière équine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16789 posée par Mme Vivette Lopez
Bourse au mérite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17816 posée par Mme Vivette Lopez
Coût des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence