Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 08560 posée par M. Georges Gruillot

    Bénéfice de la loi sur l'organisation du temps de travail pour les médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08256 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Bénéfice du mi-temps thérapeutique pour les médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08173 posée par M. Jacques Machet

    Supplément familial pour les médecins et spécialistes hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07971 posée par M. Claude Huriet

    Exclusion des médecins hospitaliers du bénéfice du service à mi-temps pour raisons thérapeutiques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07972 posée par M. Claude Huriet

    Médecins hospitaliers : non-bénéfice du supplément familial de traitement de la fonction publique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16432 posée par M. Hubert Haenel

    Création de nouvelles grilles en vue de la rémunération des médecins hospitaliers ou modification du statut de ces médecins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne