Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0614G posée par M. Daniel Eckenspieller

Mécontentement des professionnels de santé

Réponse du ministère : Santé

01/02/2002
Pertinence
Question n° 24513 posée par M. Yann Gaillard

Cadres du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

20/04/2000
Pertinence
Question n° 24392 posée par M. Alain Vasselle

Repos de sécurité des praticiens hospitaliers anesthésistes

Réponse du ministère : Emploi

13/04/2000
Pertinence
Question n° 24428 posée par M. André Boyer

Situation des médecins hospitalo-universitaires

Réponse du ministère : Emploi

13/04/2000
Pertinence
Question n° 23314 posée par M. Roger Lagorsse

Repos de sécurité accordé aux praticiens hospitaliers au lendemain d'une garde

Réponse du ministère : Emploi

09/03/2000
Pertinence