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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 1490S posée par M. Michel Billout
Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 20060 posée par M. Michel Boutant
Discriminations frappant les médecins hospitaliers étrangers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 10994 posée par M. Jacques Mézard
Préservation des conditions d'exercice des praticiens hospitaliers au sein des hôpitaux publics
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 09952 posée par M. André Vantomme
Conséquences de la réforme du régime de retraite complémentaire IRCANTEC pour les particiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 07080 posée par M. Yves Daudigny
Situation des personnels soignants des hôpitaux publics
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 12615 posée par M. Michel Thiollière
Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05250 posée par M. Michel Thiollière
Conditions d'exercice de l'activité libérale des médecins hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 32052 posée par M. Louis de Broissia
Effets de la féminisation de la profession médicale dans les cantons ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28276 posée par M. Philippe Richert
Liberté de choix en matière d'intervention chirurgicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15412 posée par Mme Gisèle Printz
Personnels praticiens adjoints contractuels
La question est caduque
Pertinence