Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 02123 posée par M. Jean-Yves Roux

    Sécurité au travail des personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14437 posée par M. Philippe Paul

    Pénurie d'anesthésistes-réanimateurs dans les établissements hospitaliers publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07080 posée par M. Yves Daudigny

    Situation des personnels soignants des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07108 posée par M. Jacques Mahéas

    Incidences négatives pour les médecins hospitaliers de la réforme de l'IRCANTEC

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11279 posée par M. Jean Chérioux

    Retraite complémentaire des médecins des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25307 posée par M. Bernard Buis

    Recrutement de médecins hospitaliers en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14261 posée par Mme Corinne Féret

    Crise dans le milieu hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Faible