Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 09952 posée par M. André Vantomme
Conséquences de la réforme du régime de retraite complémentaire IRCANTEC pour les particiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 08978 posée par M. Alain Vasselle
Régime des retraites complémentaires des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 07972 posée par M. Claude Huriet
Médecins hospitaliers : non-bénéfice du supplément familial de traitement de la fonction publique
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07966 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Exclusion des médecins hospitaliers du bénéfice du dispositif de service à mi-temps pour raisons thérapeutiques
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 10939 posée par M. Paul Malassagne
Médecins hospitaliers: revendications
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 05701 posée par M. Jean Louis Masson
Dégradation préoccupante de la fonction publique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence