Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 02392 posée par M. Bernard Angels

Situation des médecins de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/11/2007
Pertinence
Question n° 09508 posée par Mme Françoise Cartron

Suppression de postes de secrétaires médico-scolaires et avenir de la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Pertinence
Question n° 16466 posée par M. Marcel Rainaud

Augmentation du nombre de médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/12/2010
Pertinence
Question n° 03550 posée par M. Roland Courteau

Diagnostic accablant de la Cour des comptes sur la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence
Question n° 14031 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Recul de la médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/12/2014
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25015 posée par M. André Vantomme

Surveillance médicale des personnels des établissements d'enseignement et d'éducation

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence
Question n° 07120 posée par M. Bernard Piras

Meilleure intégration de la médecine scolaire

La question est caduque

22/01/2009
Pertinence
Question n° 20461 posée par M. Bernard Piras

Meilleure intégration de la médecine scolaire

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence