Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 01875 posée par M. Georges Berchet

    Disparités entre les différentes catégories de médecins salariés au regard de leur appartenance au Conseil de l'ordre et de l'acquittement de leur cotisation

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02572 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02829 posée par M. André Delelis

    Situation des médecins exerçant en milieu scolaire

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03171 posée par M. Claude Prouvoyeur

    Médecine scolaire

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04330 posée par M. Louis Virapoulle

    Service de santé scolaire de la Réunion

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05689 posée par M. Henri Collette

    Fonctionnement de la médecine scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne