Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 23083 posée par M. Bernard Lemarié

    Statut des médecins du service de santé scolaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24067 posée par M. Philippe François

    Insuffisance de médecins de santé scolaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25328 posée par M. Michel Alloncle

    Statut des médecins de santé scolaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01146 posée par M. Claude Huriet

    Fonctionnement de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02616 posée par M. Roland Courteau

    Fonctionnement de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28286 posée par M. Michel Alloncle

    Statut des médecins de la santé scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28565 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Conditions de travail des médecins du service de santé scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte