Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06126 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Régime complémentaire avantage social vieillesse des médecins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02401 posée par M. Jean Louis Masson

    Avantage social vieillesse (ASV)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11141 posée par M. Philippe Darniche

    Régime de retraite des médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10920 posée par M. Alain Fouché

    Avenir de l'avantage social vieillesse (ASV) des membres du corps médical et de certaines professions de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10810 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Avantage social vieillesse des médecins retraités

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08517 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Incitation au travail à temps partiel des médecins retraités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07829 posée par M. Jean-Yves Roux

    Statut des médecins retraités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15618 posée par Mme Catherine Procaccia

    Continuité d'exercice d'un médecin retraité comme médecin traitant

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02197 posée par M. Raymond Marcellin

    Médecins retraités: fiscalité

    La question est caduque

    Pertinence Forte