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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 32472 posée par M. Victor Robini
Situation des médecins retraités
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 33776 posée par M. Victor Robini
Anciens médecins militaires retraités: suppression de la double cotisation de sécurité sociale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 06225 posée par M. Louis Souvet
Assujettissement à la taxe professionnelle des médecins retraités effectuant des expertises
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 17565 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Régime de retraites des médecins et des personnels bancaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 18847 posée par M. Charles Descours
Avantage social vieillesse
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02197 posée par M. Raymond Marcellin
Médecins retraités: fiscalité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06616 posée par M. Jean Madelain
Situation du régime de retraite des médecins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20495 posée par M. Jean-Pierre Vial
Mutations de la retraite des médecins libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15618 posée par Mme Catherine Procaccia
Continuité d'exercice d'un médecin retraité comme médecin traitant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24775 posée par M. Bruno Gilles
Modification de la limite d'âge des conseillers ordinaux de l'Ordre des médecins
La question est caduque
Pertinence