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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 04031 posée par M. Henri Collette
Fonctionnement de la médecine scolaire
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 10786 posée par M. Marcel Vidal
Santé scolaire et universitaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11780 posée par M. André Fosset
Médecine scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15675 posée par M. Philippe Madrelle
Fonctionnement des services de médecine scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15689 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Médecine scolaire dans les Hauts-de-Seine
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05689 posée par M. Henri Collette
Fonctionnement de la médecine scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10304 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Transfert au département du service de médecine scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence