Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 20195 posée par M. Jean Louis Masson

Médicaments génériques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/11/2005
Pertinence
Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier

Conditions de commercialisation des médicaments génériques

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/06/2005
Pertinence
Question n° 08449 posée par M. Gilbert Barbier

Mise en oeuvre des tarifs forfaitaires de responsabilité (TFR)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

17/07/2003
Pertinence
Question n° 02835 posée par M. Serge Mathieu

Consommation des médicaments et carnets de santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

03/10/2002
Pertinence
Question n° 0562G posée par M. Claude Domeizel

Médicaments génériques

Réponse du ministère : Ville

09/11/2001
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 37101 posée par M. Emmanuel Hamel

Publication du répertoire des médicaments génériques

La question est caduque

06/12/2001
Pertinence
Question n° 32886 posée par M. Gilbert Chabroux

Délivrance des médicaments génériques

La question est caduque

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32751 posée par M. Gilbert Chabroux

Délivrance des médicaments génériques

La question est caduque

26/04/2001
Pertinence
Question n° 10882 posée par M. Jean-Jacques Robert

Médicaments génériques

La question a été retirée

24/09/1998
Pertinence
Question n° 20719 posée par M. Philippe Darniche

Médicaments génériques

La question est caduque

27/02/1997
Pertinence