Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 0744G posée par M. Bernard Seillier

Développement et médicament

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

17/11/2006
Pertinence
Question n° 20195 posée par M. Jean Louis Masson

Médicaments génériques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/11/2005
Pertinence
Question n° 18657 posée par M. Gérard Dériot

Fabrication des premiers lots de génériques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/07/2005
Pertinence
Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier

Conditions de commercialisation des médicaments génériques

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

09/06/2005
Pertinence
Question n° 16192 posée par M. Georges Mouly

Consommation des médicaments génériques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

24/02/2005
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 25619 posée par M. Philippe Richert

Remboursement à 100 % des médicaments génériques en Alsace-Moselle

La question est caduque

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25648 posée par Mme Catherine Troendlé

Remboursement des médicaments génériques par le régime local d'Alsace Moselle

La question est caduque

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25435 posée par M. Francis Grignon

Entrée en vigueur du remboursement à 100% des génériques en Alsace-Moselle

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25398 posée par Mme Patricia Schillinger

Droit local et médicaments génériques

La question est caduque

23/11/2006
Pertinence
Question n° 22110 posée par M. Jean Louis Masson

Refus d'acheter un médicament générique de substitution proposé en pharmacie

La question est caduque

09/03/2006
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses