Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06475 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Évolution de la profession de pharmacien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0083C posée par M. Joël Guerriau

    L'industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08585 posée par M. Bernard Fournier

    Modalités d'application des tarifs forfaitaires de responsabilité (TFR)

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08449 posée par M. Gilbert Barbier

    Mise en oeuvre des tarifs forfaitaires de responsabilité (TFR)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07708 posée par M. Serge Mathieu

    Développement des médicaments génériques

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08152 posée par Mme Françoise Férat

    Mise en oeuvre des tarifs forfaitaires de responsabilité (TFR)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 30220 posée par M. Serge Mathieu

    Médicaments génériques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22040 posée par M. Marcel Vidal

    Vente des médicaments génériques et réduction des dépenses de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne