Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot
Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 16017 posée par Mme Colette Mélot
Lancement de la carte musique jeunes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 00353 posée par Mme Colette Mélot
Cumul emploi retraite : réglementation
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence