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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 05722 posée par Mme Colette Mélot
Apiculteurs en difficulté
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04230 posée par Mme Colette Mélot
Versement des aides « bio » aux agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23248 posée par Mme Colette Mélot
Nouvel agrément pour les emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 08542 posée par Mme Colette Mélot
Agrément Éco-emballages
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 17797 posée par Mme Colette Mélot
Exploitation du gaz de schiste en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26020 posée par Mme Colette Mélot
Santé publique et lutte contre les nuisibles
La question est caduque
Pertinence