Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 06936 posée par M. Patrice Joly

Postes d'enseignants vacants dans les établissements scolaires nivernais

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06210 posée par M. Michel Savin

Situation des lauréats de concours de personnels de direction d'établissements publics d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/07/2018
Pertinence
Question n° 00574 posée par M. Daniel Laurent

Attentes des personnels de direction de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00164 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/07/2017
Pertinence
Question n° 10075 posée par M. Marc Daunis

Droit de grève et continuité du service public au sein des écoles

Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

23/01/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00764 posée par Mme Marie-France de Rose

Situation des chefs d'établissement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des employés de vie scolaire

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 23823 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des personnels de direction de l'éducation nationale

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 20497 posée par M. Jean-Paul Fournier

Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignements

La question est caduque

10/03/2016
Pertinence
Question n° 09498 posée par M. Yves Rome

Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

La question a été transformée.

28/11/2013
Pertinence