Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 00008 posée par M. Jean-Pierre Bel
Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01641 posée par M. Marcel Rainaud
Éducation et scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02013 posée par M. Christian Cambon
Scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0168S posée par M. Michel Teston
Situation des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 03508 posée par M. Philippe Esnol
Situation des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne
Reconnaissance des assistants de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel
Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé
Scolarisation des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence