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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 164 trouvées
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Question n° 13468 posée par M. Michel Guerry
Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 15190 posée par M. Michel Guerry
Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17604 posée par M. Michel Guerry
Avenir de la cinémathèque " Afrique " du ministère des affaires étrangères
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 18224 posée par M. Claude Biwer
Maintien de la dotation horaire des établissements d'agronomie de Bar-le-Duc et Verdun
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20359 posée par M. Robert del Picchia
Bourses scolaires aux Etats-Unis
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 21495 posée par M. Marcel Vidal
Evolution des crédits alloués à l'Office franco-allemand pour la jeunesse
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23003 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23153 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12485 posée par M. Gaëtan Gorce
Difficultés rencontrées par les Français établis à l'étranger lors de leur retour en France pour fournir un justificatif de domicile afin d'inscrire leurs enfants dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18082 posée par M. Simon Sutour
Situation des expatriés qui souhaitent, en vue de leur retour en France, inscrire leurs enfants à l'école
La question est caduque
Pertinence