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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10075 posée par M. Marc Daunis
Droit de grève et continuité du service public au sein des écoles
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 20497 posée par M. Jean-Paul Fournier
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des employés de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00764 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des chefs d'établissement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence