Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 19720 posée par M. Jacques Gillot

Avenir du collège Joseph Pitat de Basse-Terre en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

04/08/2011
Pertinence
Question n° 17455 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Suppression de postes dans l'éducation nationale à La Réunion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/03/2011
Pertinence
Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Grève du rectorat en Guyane

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/10/2009
Pertinence
Question n° 05089 posée par M. Claude Lise

Situation des contrats aidés dans l'académie de la Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/07/2008
Pertinence
Question n° 03035 posée par M. Claude Lise

Pratique des activités physiques et sportives au lycée par les jeunes en situation de handicap et aux épreuves du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2008
Pertinence