Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 01887 posée par M. François Grosdidier

Postes de professeurs dans les écoles primaires rurales en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01182 posée par Mme Frédérique Espagnac

Devenir du centre d'apprentis d'Auteuil d'Audaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/09/2017
Pertinence
Question n° 03058 posée par M. Jackie Pierre

Devenir des écoles en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/02/2018
Pertinence
Question n° 03416 posée par M. Henri Cabanel

Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03429 posée par M. François Grosdidier

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20084 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

22/09/2011
Pertinence
Question n° 22589 posée par M. François Marc

Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22872 posée par M. François Marc

Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 19992 posée par M. Daniel Laurent

Carte scolaire en milieu rural et politique gouvernementale

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence