Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 06109 posée par M. Didier Guillaume

Missions exercées par les centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05578 posée par Mme Viviane Malet

Avenir des centres d'information et d'orientation de La Réunion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05670 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Suppression des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05452 posée par Mme Monique Lubin

Dispositions relatives au réseau des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05463 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/06/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17314 posée par M. Alain Marc

Formation des salariés sous contrat unique d'insertion ou contrat d'accompagnement dans l'emploi d'un établissement d'enseignement secondaire

La question est caduque

16/07/2015
Pertinence
Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot

Situation d'un emploi de vie scolaire

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence