Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 11014 posée par M. François Grosdidier

Responsabilité de l'Éducation nationale à l'égard des enfants à la sortie des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/03/2014
Pertinence
Question n° 08935 posée par M. François Grosdidier

Responsabilité de l'Éducation nationale à l'égard des enfants à la sortie des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/10/2013
Pertinence
Question n° 08871 posée par M. Jean Louis Masson

Apposition de la devise de la République et des drapeaux tricolore et européen sur la façade des établissements d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/10/2013
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson

Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 24976 posée par M. Jean Louis Masson

Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24751 posée par M. Jean Louis Masson

Financement de l'accueil scolaire

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 23894 posée par M. Jean Louis Masson

Financement de l'accueil scolaire

La question est caduque

10/11/2016
Pertinence
Question n° 22461 posée par M. Jean Louis Masson

Pavoisement des écoles

La question est caduque

23/06/2016
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses