Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 133 trouvées
-
Question n° 1142G posée par Mme Françoise Cartron
Mixité sociale au collège
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville
Pertinence
-
Question n° 24928 posée par M. André Gattolin
Réforme des collèges et français langue seconde
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro
Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage
Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1006G posée par M. Claude Kern
Agressions des personnels éducatifs
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
-
Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des employés de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25706 posée par M. François Bonhomme
Formation aux premiers secours à l'école
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25603 posée par M. Christian Favier
Fermeture d'une classe à l'école de Marolles-en-Brie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25442 posée par M. Michel Raison
Autonomie des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence