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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly
Avenir des RASED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03039 posée par Mme Maryvonne Blondin
Situation des enseignants contractuels
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05090 posée par Mme Patricia Schillinger
Violences scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05509 posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 23686 posée par M. Claude Bérit-Débat
Situation des lycées professionnels
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir des ERS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08909 posée par M. Raymond Couderc
Temps de pause déjeuner des collégiens et lycéens de l'Hérault
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10019 posée par Mme Hélène Lipietz
Autorité parentale en cas d'hébergement d'urgence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11032 posée par Mme Hélène Lipietz
Autorité parentale en cas d'hébergement d'urgence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence